Auguste Cazalet

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De: Cazalet (Auguste, Remi, Bernard)
ancien député et ancien sénateur des Pyrénées-Atlantiques, ancien vice-président du conseil régional d'Aquitaine, ancien maire de Sévignacq-Meyracq ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Auguste Cazalet
sénateur, président
Objet:
pour 2007 membres de la commission centrale de classement chargée d'examiner les demandes de reconduction de secours financiers
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'examiner les demandes de reconduction de secours financiers
JORFTEXT000000275099(source JORF)
nomination
28 Janvier 200728/01/2007
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
président de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Remplace:M. Romée de Bellescize
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
president
JORFTEXT000000814342(source JORF)
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2006 membres de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000638892(source JORF)
nomination
05 Mars 200605/03/2006
De: Cazalet (Auguste)
sénateur des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2° de l'article 2 du décret du
24 novembre 2003
susvisé
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000240641(source JORF)
nomination
13 Janvier 200613/01/2006
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2005
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000260045(source JORF)
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2004
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000614555(source JORF)
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2003 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000777748(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2002
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000776384(source JORF)
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000222393(source JORF)
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Cazalet (Auguste)
sénateur
Objet:
pour 2000
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000750924(source JORF)
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Cazalet (Auguste)
sénateur
Objet:
pour 1999
membres de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000197619(source JORF)
nomination
07 Janvier 199907/01/1999
De: Cazalet (Auguste)
sénateur
Objet:
pour 1998
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000553775(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Cazalet (Auguste)
sénateur
Objet:
pour 1997
membres de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000198895(source JORF)
nomination
14 Janvier 199714/01/1997
De: Cazalet (Auguste)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Titulaires
Groupe:
Commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
JORFTEXT000000742831(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 1996
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000556868(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Cazalet (Auguste)
Objet:
IV. - Sur désignation des présidents des assemblées, seront représentés
Le Sénat
par
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 1995
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000531947(source JORF)
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 1994 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000180140(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 1991 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000708549(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.